Description des postes - cahier des charges
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-05
- SSérie
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Description des postes - cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
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Plans des propriétés communales
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Déchets carnés – Dépouilles animales
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Energie solaire - éolienne - alternative
Fait partie de Archives communales de Founex
Sociétés / Associations (inter)communales
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Commission d'hygiène et de salubrité
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Télécommunications – téléphone
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Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
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Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Véhicules - Matériel - Outillage
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Cantines scolaires – Réfectoires
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Gestion informatique du territoire
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Banques – Institutions financières
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Manifestions et animations culturelles
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Distribution – Eclairage public – Installation
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Radio et télévision – Téléréseau
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Bâtiment: Construction - Exploitation
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Parcs publics – Places – Promenades
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Installations - Réserve incendie
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Taxes communales (encaissement)
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Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Impôts des personnes physiques
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Organisation du service local ou régional
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Service technique intercommunal
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Etablissements médico-sociaux (EMS)
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Sentences municipales - Amendes
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