- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-24-08
- SSérie
- 2009 - 2012
Fait partie de Archives communales de Founex
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Véhicules - Matériel - Outillage
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Télécommunications – téléphone
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Taxes communales (encaissement)
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Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Sociétés / Associations intercommunales
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Service technique intercommunal
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Sentences municipales - Amendes
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Rôle électoral – Registre civique
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Registre communal des commerçants (a-z)
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Radio et télévision – Téléréseau
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Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
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Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Plans des propriétés communales
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Parcs publics – Places – Promenades
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Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Organisation du service local ou régional
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Manifestions et animations culturelles
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Manifestations locales
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
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Installations - Réserve incendie
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Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
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Impôts des personnes physiques
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Gestion informatique du territoire
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