Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
- CH 001772-X A-1-E
- Série
- 1500 - 1980
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Conventions, titres, droits communaux, actes, contrats
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Comptes communaux 1838 à 1843 voir FC3.
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Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
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Comptes particuliers, comptes spéciaux, pièces annexes aux comptes, impôts.
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Délibérations du Conseil Général
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Pièces annexes au Conseil général
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Travaux publics, ponts et chaussées
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cette série contient également de la correspondance expédiée
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Gestion des resssources immobilières
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Services industriels, eaux, gaz, électricité
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Gestion des ressources informationnelles
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Industrie, commerce, construction
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Assurances et affaires sociales
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Police, police du feu, militaire
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Bâtiments privés, construction, travaux
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Gestion des ressources financières
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Gestion des ressources humaines
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Commissions municipales consultatives
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Communications et relations extérieures
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