Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
- CH -001760-9 2-2016-02
- Document
- 2016-03-14 - 2016-05-09
- Domaine : Assainissement
- Montant : 1290000
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Domaine : Collaboration régionale
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Domaine : Législation
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Génie civil
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Domaine : Bâtiments
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Règlement
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Domaine : Assainissement
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Domaine : Domaines et espaces verts
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Domaine : Urbanisme
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Domaine : Finances
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Domaine : Bâtiments
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Domaine : Législation