Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
- CH -001760-9 1-A-v.2016.1755
- Document
- 1886 - 1895
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
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Quittances des traitements (instituteurs)
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Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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Rapport de la Commission des terrains
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Domaine : Planification
Rapport de planification 1982 - 1985
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Domaine : Administration
Rapport de planification à long terme
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Rapport de planification à long terme
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Rapport de planification à long terme
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Domaine : Planification
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
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[Rapports sur les absences de l'école]
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
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Domaine : Administration
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
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Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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reconnaissance
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Statut du personnel de l'Administration communale
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Domaine : Règlement
Succession de [nom confidentiel]
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Domaine : Administration
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Tableau de parcelles de terrain
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[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
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Tableau des parcelles à vendre
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Taxes diverses : taupages, chemins
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Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
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Domaine : Planification
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Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
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Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
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Domaine : Finances
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Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
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Domaine : Administration
Politique générale de stationnement
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Domaine : Règlement
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
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Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
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Domaine : Administration
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Administration