- CH -001760-9 1-HA-v.2016.1631
- Dossier
- 1906 - 1943
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
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[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
[Chalet de la ville (commune de Lausanne)]
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plans
[Dépôt communal du Petit-Mont]
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plans
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[Compte pour travaux forestiers]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
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trois exemplaires
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Factures, feuilles de solde
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[Recensements du bétail et des cultures]
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notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
[Livre de lessives du Petit-Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapports de gestion et autres commissions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
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Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Correspondance relative aux pauvres
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Tableau des ménages soumis à l'impôt
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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Chapitre du cadastre de la commune du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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en trois exemplaires
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
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Conventions, correspondance, plans
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[Recensement de la population résidant au Mont]
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
[Captage de la source de la Raccaudaz]
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soumissions des captages et tableau de comparaison
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
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plans d'enquête
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
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plans
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plans
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correspondance, devis, plans
[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...