- CH -001760-9 1-D-v.2016.1668
- Dossier
- 1821 - 1890
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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Lot de grands plans de la Commune
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[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
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factures
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accompagnée d'un plan de situation
[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
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plans et devis
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plans
[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
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plan
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plan
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
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plans
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police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
[Plan d'aménagement des forêts]
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en deux exemplaires
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[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
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trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
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concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
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Certificats de contraventions
[Facture pour l'officier d'état civil]
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[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
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[Divers recensements agricoles]
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notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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convention avec Lausanne
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plans et devis
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
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plans
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plans
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
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[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
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Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
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[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
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[Registre du commerce et patentes]
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[Provisions et besoins de charbon]
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un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
[Achat de beurre à prix réduit]
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décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
Rapports et préavis au Conseil communal
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
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Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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