Pièces annexes au Conseil communal
- CH 001827-X (1)-1-B-Ba-BA
- Dossier
- 1905 - 1944
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Rentes
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Cahiers, mémorandums
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, relevés
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de vérification des comptes
Correspondance du boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Bons et quittances
Fait partie de Begnins - Commune
Livrets d'épargne
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse
Correspondance du boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés d'imposition
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Impôt sur la fortune mobilière
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Listage des contribuables
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de changement de commune de domicile
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de vacances
Fait partie de Begnins - Commune
Bulletin communal
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereau des contributions dues par famille
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereau
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôle
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'admission
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan d'alignement des constructions, fiches cadastrales
Registre des propriétaires (A-Z)
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches
Cadastre, limites territoriales
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux de reconnaissance
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Fait partie de Begnins - Commune
Tableau
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bordereau
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, pièces bancaires, plans
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, tableau des indemnités, correspondance
Traversée du village, réfection des routes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux des routes communales, classification
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, calculs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, oppositions
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de fouilles, arrangements (conventions), plans
Routes communales : entretien, goudronnage.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
Fait partie de Begnins - Commune
Tableaux des soumissions
Syndicat d'améliorations foncières
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport de la Commission de gestion et des comptes
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans d'alignement et d'implantation, listes des propriétaires
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, plans
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Assainissement et construction d'un collecteur au lieu-dit "La Maison Neuve"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cahier des charges, soumissions, décomptes, plan
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, correspondance
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, convention, dossier d'enquête publique
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis, soumissions
Sources, captages, réseau d'alimentation, fontaines
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, concessions, études hydrologiques, plans