Manifestations contrôlées : autorisations
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-61-08-a
- Dossier
- 1981 - 2010
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Manifestations contrôlées : autorisations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Formulaires, correspondance
Circulation – Stationnement – Signalisation
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Route de la Scie : circulation, comptages
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Communiqués d'Etat-civil (naissances, mariages, divorces, décès)
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Confirmations de droit de cité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Cartothèque du Contrôle des habitants
Fait partie de Givrins - Commune
Registre d'inscription des actes d'origines
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Communiqué
Réintégration de droit de cité
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, sentences
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Contrôle des habitants : départs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports d'inspection
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Fait partie de Givrins - Commune
Gros bétail, registre de contrôle d'effectifs des animaux de la Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, questionnaire
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des propriétaires
Fait partie de Givrins - Commune
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Fait partie de Givrins - Commune
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Procès-verbaux d'incinération, laissez-passer mortuaires, avis de décès, constatations de décès
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des tombes, devis
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Installations - Réserve incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, CD-ROM
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Corps des sapeurs-pompiers de la commune : effectifs
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Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des effectifs, rapports d'interventions
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports d'activité, rapports d'intervention
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, conventions, budgets, comptes, listes des effectifs
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Service de défense incendie et de secours
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions intercommunales, règlements, correspondance
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
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Correspondance, rapports, comptes
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions, correspondance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Listes des bâtiments
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Listes des bâtiments
Fait partie de Givrins - Commune
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, listes des effectifs, cartes individuelles
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
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Livrets de service
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Protection civile : contrôles matricules
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Fiches
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Office communal de la protection civile : effectifs
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Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
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Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
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Registre communal des commerçants (a-z)
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Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Givrins - Commune
Bon de passade à l'Auberge communale
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Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Patentes, correspondance
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, fiche des locaux
Economie de guerre – Défense économique
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes