- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0443
- Document
- 1973 - 1973
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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Liste des acheteurs par année, règlement
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
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Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
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Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
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"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
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Fiche de préparation
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Comptes communaux 1986; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1998; Journal
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Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
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Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
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Domaine : Urbanisme
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme