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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Comptes communaux 1999
Comptes communaux 1999
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Bâtiment destiné au Service du feu
Bâtiment destiné au Service du feu
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement
Budget 2001
Budget 2001
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Réaménagement du chemin de Pernessy
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Compte communaux 2000
Compte communaux 2000
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Réaménagement des locaux de voirie
Réaménagement des locaux de voirie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Budget 2002
Budget 2002
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Assainissement du voûtage du Rionzi. Construction d'un collecteur d'eaux usées entre le chemin de la Lanterne et le chemin de Maillefer
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Création d'une association de communes de la région lausannoise pour le règlementation du Service des taxis
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Comptes 2001
Comptes 2001
Budget 2003
Budget 2003
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Complément à la réponse de la Municipalité du 18 juin 2002 à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Plan de quartier la Grangette
Plan de quartier la Grangette
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Implantation de silos au Rionzi
Implantation de silos au Rionzi
Comptes 2002
Comptes 2002
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Budget 2004
Budget 2004
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Comptes 2003
Comptes 2003
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Budget 2005
Budget 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Plan de quartier la Paix du Soir
Plan de quartier la Paix du Soir
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Comptes 2004
Comptes 2004
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Elections communales du printemps 2006
Elections communales du printemps 2006
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Rapport de gestion 2005
Rapport de gestion 2005
Politique générale de stationnement
Politique générale de stationnement
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Succession de [nom confidentiel]
Succession de [nom confidentiel]
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