- CH 001768-7 A-(02)-I
- SFonds
- 1920-1999
Bâtiment communal
Collège
Bâtiment communal
Collège
1) Inventaires réalisés dans le cadre de la transmission de pièces diverses et de matériel
2) Anciens inventaires d'archives
Conventions, titres, actes officiels.
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime)
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Règlements communaux
Règlements communaux ou municipaux.
1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime) puis de la Municipalité.
Conseil Général / Conseil Communal
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Conventions, titres, actes officiels.
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Ma : Archives relatives au domaine militaire.
Mb: Archives de l'Office communal de la protection civile.
Mc: Archives de la Police municipale, police du commerce, police sanitaire, police rurale/champêtre, police des inhumations
Md: Archives du Corps des sapeurs-pompiers.
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Votations, élections
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
H 1 - H 3