Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-06
- SSérie
- 1784
Fait partie de Archives communales de Founex
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
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Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Registre communal des commerçants (a-z)
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Manifestions et animations culturelles
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Economie de guerre – Défense économique
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Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Banques – Institutions financières
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Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Budget – Planification financière
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Cantines scolaires – Réfectoires
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Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
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Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Organisation du service local ou régional
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Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Installations - Réserve incendie
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Service technique intercommunal
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Commission d'hygiène et de salubrité
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Plans des propriétés communales
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Taxes communales (encaissement)
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Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
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Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Déchets carnés – Dépouilles animales
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Impôts des personnes physiques
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Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Cimetière (gestion administrative)
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Sentences municipales - Amendes
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Gestion informatique du territoire
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Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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