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Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Budget 1993

Orgue

Noël au village

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)

Règlement sur les égouts

Sous-Bois

Traitement du personnel et primes annuelles

Association des concerts de Jouxtens-Mézery

Correspondance avec la Commune de Prilly

Projets 1992

Mise sous terre du réseau

Économie de guerre (1987-1992)

Conventions et rapports

Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)

Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"

Arbres (1957-1992)

Décharges contrôlées

Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)

Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette

Stockage de déchets stabilisés

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Gestion et comptes 1993

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Motions et projets

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Matériel de voirie

Établissement secondaire de Prilly. Directeur

Correspondance générale (1955-1993)

Police du commerce

Procès-verbaux

Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)

Procès-verbaux Municipalité 1990-1993

Votations/Élections fédérales (1992-1993)

Suburba

Rencontres entre députés et représentants des autorités communales

Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)

Comptabilité générale

Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)

Service industriels

Comptes 1990-1993

Inauguration

Service de défense incendie et de secours (SDIS)

Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)

Déchets ménagers

Police intercommunale/régionale

Projet de service intercommunal de police

Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)

Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)

Fondation pour la garde médicale

Composition du bureau du Conseil communal

Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993

Budget 1984-1993

Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.

Entretien

Équipement du terrain de sport

Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)

Écoles secondaires et professionnelles

Registre des commerçants

Correspondance, rapports et divers

Achat de matériel et subsides ECA

Commissions

Commissions de la Municipalité (1970-1993)

Dons à diverses institutions (1992-1993)

Correspondance

Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)

Projets 1993

Chalet-Vert. Entretien et divers

Terrain de sport

Parcs et promenades

Le Lussex - Bois-Genoud

Déchets - Ordures ménagères

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

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Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Budget 1993

Orgue

Noël au village

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)

Règlement sur les égouts

Sous-Bois

Traitement du personnel et primes annuelles

Association des concerts de Jouxtens-Mézery

Correspondance avec la Commune de Prilly

Projets 1992

Mise sous terre du réseau

Économie de guerre (1987-1992)

Conventions et rapports

Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)

Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"

Arbres (1957-1992)

Décharges contrôlées

Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)

Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette

Stockage de déchets stabilisés

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Gestion et comptes 1993

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Motions et projets

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Matériel de voirie

Établissement secondaire de Prilly. Directeur

Correspondance générale (1955-1993)

Police du commerce

Procès-verbaux

Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)

Procès-verbaux Municipalité 1990-1993

Votations/Élections fédérales (1992-1993)

Suburba

Rencontres entre députés et représentants des autorités communales

Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)

Comptabilité générale

Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)

Service industriels

Comptes 1990-1993

Inauguration

Service de défense incendie et de secours (SDIS)

Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)

Déchets ménagers

Police intercommunale/régionale

Projet de service intercommunal de police

Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)

Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)

Fondation pour la garde médicale

Composition du bureau du Conseil communal

Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993

Budget 1984-1993

Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.

Entretien

Équipement du terrain de sport

Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)

Écoles secondaires et professionnelles

Registre des commerçants