Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
- CH -001760-9 2-1980-02
- Document
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
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Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
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Domaine : Législation
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
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Domaine : Finances
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
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Domaine : Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
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Domaine : Règlement
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
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Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Finances
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
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Domaine : Finances
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
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Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
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Réfection du barrage et protection des rives du Flon
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Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Administration
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Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
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Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
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Communauté de la région lausannoise COREL
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Domaine : Collaboration régionale
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
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Domaine : Administration
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Protection de la population
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
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Domaine : Protection de la population
Organisation de la Municipalité
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Domaine : Administration
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
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Domaine : Génie civil
Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
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Domaine : Forêts
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Domaine : Administration
Aménagement de la Place du Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
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Domaine : Bâtiments
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
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Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Urbanisme
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Rapport de gestion pour l'année 1967
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Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapport de Domaine : Planification à long terme
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Révision partielle du règlement communal sur les égouts
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Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
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Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
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Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
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Domaine : Planification
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Domaine : Collaboration régionale
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Réfection de l'Auberge communale
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Domaine : Bâtiments
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
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Domaine : Règlement
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
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Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
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Domaine : Législation
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation