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Transports scolaires
Transports scolaires
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Chiens
Chiens
Divers
Divers
Chalet-Vert
Chalet-Vert
Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy
Statistiques
Statistiques
Correspondance
Correspondance
Dossier général
Dossier général
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Matériel informatique
Matériel informatique
Aménagement du territoire. Correspondance
Aménagement du territoire. Correspondance
Plans d'aménagement communaux
Plans d'aménagement communaux
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery
Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery
Praz-Forney
Praz-Forney
Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
Budget 1995
Budget 1995
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.
Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.
Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.
Gestion et comptes de l'exercice 1993
Gestion et comptes de l'exercice 1993
Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic
Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic
Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale
Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale
Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois
Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois
Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble
Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble
Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.
Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.
Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997
Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997
Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Matériel de voirie
Matériel de voirie
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Correspondance générale (1955-1993)
Correspondance générale (1955-1993)
Police du commerce
Police du commerce
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Suburba
Suburba
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Service industriels
Service industriels
Comptes 1990-1993
Comptes 1990-1993
Inauguration
Inauguration
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Déchets ménagers
Déchets ménagers
Police intercommunale/régionale
Police intercommunale/régionale
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police
Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Fondation pour la garde médicale
Fondation pour la garde médicale
Composition du bureau du Conseil communal
Composition du bureau du Conseil communal
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Budget 1984-1993
Budget 1984-1993
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Entretien
Entretien
Équipement du terrain de sport
Équipement du terrain de sport
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Écoles secondaires et professionnelles
Écoles secondaires et professionnelles
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Correspondance, rapports et divers
Correspondance, rapports et divers
Achat de matériel et subsides ECA
Achat de matériel et subsides ECA
Commissions
Commissions
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Correspondance
Correspondance
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Projets 1993
Projets 1993
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Terrain de sport
Terrain de sport
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Le Lussex - Bois-Genoud
Le Lussex - Bois-Genoud
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Motions et projets
Motions et projets
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Budget 1994
Budget 1994
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC
Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.
Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.
Gestion et comptes 1993
Gestion et comptes 1993
Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996
Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996
Orgue
Orgue
Noël au village
Noël au village
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Sous-Bois
Sous-Bois
Traitement du personnel et primes annuelles
Traitement du personnel et primes annuelles
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Correspondance avec la Commune de Prilly
Correspondance avec la Commune de Prilly
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