[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
- CH -001760-9 1-HA-v.2016.1626
- Dossier
- 1961 - 1962
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans, correspondance et devis
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[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans, correspondance et devis
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correspondance, devis, plans
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Factures, feuilles de solde
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
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[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
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Lot de grands plans de la Commune
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Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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