Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
- CH -001760-9 2-2000-18
- Document
- 2000-08-07 - 2000-10-02
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
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[Dépôt communal du Petit-Mont]
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plans
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police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
[Divers plans de canalisations]
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plans
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
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[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
[Divers recensements agricoles]
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notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
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concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
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Dossier sur les ventes de terrain
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
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plan
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
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Economie de guerre[, événements temporaires]
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
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[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
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plans d'enquête
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Esquisse : En Broye, En Perréaz
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
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Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
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résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
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compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
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factures
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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[Facture pour l'officier d'état civil]
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[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
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plan
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convention avec Lausanne
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en deux exemplaires
Impôts divers. Boissons et successions
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Domaine : Administration
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
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