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Part of Genolier - Commune
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Part of Genolier - Commune
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Part of Archives communales de Lutry
Part of Archives communales de Lutry
Part of Archives communales de Lutry
Participation financière au CIGM COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Domaine : Protection de la population
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Parkings, places, places de sport, piste Vita
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Plans et correspondance
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Part of Archives communales de Lutry
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Part of Genolier - Commune
Part of Archives communales de Lutry
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Ouverture d'un réfectoire scolaire
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Organisme médico-social vaudois
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Acte constitutif et correspondance
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Domaine : Administration
Office du tourisme-camping-taxe de séjour
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Office des poursuites-radars-divers-législations
Part of Genolier - Commune
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Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Obligations-Actions-Cédules-Titres
Part of Genolier - Commune
Obligations-Actions-Cédules-Titres
Part of Genolier - Commune
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Numéro de classement en réserve
Part of Genolier - Commune
Numéro de classement en réserve
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Part of Archives communales de Lutry
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Services industriels
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Domaine : Législation
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Domaine : Urbanisme
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Noms de famille en T, U, V, W, X, Y et Z
Part of Archives communales de Lutry
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Noms de famille en H, I, J, K et L
Part of Archives communales de Lutry
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Domaine : Administration
Part of Genolier - Commune
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Naissances-adoptions-changement de nom
Part of Genolier - Commune
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Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Domaine : Urbanisme
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Correspondance & plans
Part of Genolier - Commune
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Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Modification du règlement de police
Domaine : Règlement
Domaine : Règlement
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Urbanisme
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Domaine : Urbanisme
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Domaine : Législation
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Domaine : Urbanisme
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Domaine : Urbanisme
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Modification de limites territoriales
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale