Archives Communales du Canton de Vaud

Modernisation des installations du stand de tir

Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy

Modification de la Convention de la STEP

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Modification de limites communales Lausanne - Le Mont

Modification de limites territoriales

Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire

Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités

Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont

Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles

Modification du PGA et Plan de quartier Manloud

Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes

Modification du Plan de quartier En Crétalaison

Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche

Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de M. André Corbaz, agriculteur

Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de M. André Corbaz, agriculteur

Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz

Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire

Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire

Modification du règlement communal sur la gestion des déchets

Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983

Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité

Modification du règlement de police

Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49

Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre

Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale

Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original

Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez

Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain à M. Jules Barbey Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie

Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain à M. Jules Barbey Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie

Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions

Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Nouveau règlement de police et celui de l'affichage

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--

Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-

Nouvelle concession pour la distribution de l'eau

Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson

Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne

Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman

Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic

Organisation de la Municipalité

Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001

Ouverture d'un réfectoire scolaire

Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons

Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux

Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires

Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu

Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie

Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire

Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne

Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches

Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale

Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne

Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)

Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM

Participation financière au CIGM COREL

PDL Coppoz - Praz-Prévôt

Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies

Place de sport du Châtaignier Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport - Demande de crédit d'étude

Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction

Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction

Plafond d'endettement

Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat

Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron

Plan d'extension partiel du Petit Mont. Projet de construction d'un immeuble sur parcelle No 263. Réponse à la pétition D. Bocion, M.-A. Staub et Csrts

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Modernisation des installations du stand de tir

Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy

Modification de la Convention de la STEP

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997

Modification de l'article 25 des statuts de la Convention de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE) concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement

Modification de limites communales Lausanne - Le Mont

Modification de limites territoriales

Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire

Modification des dispositions de l'article 29 du Statut du personnel communal, chapitre traitements et indemnités

Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont

Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles

Modification du PGA et Plan de quartier Manloud

Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes

Modification du Plan de quartier En Crétalaison

Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche

Modification du plan des zones, terrain d'une superficie de 11'523 m2 actuellement en zone communale sans affectation spéciale à affecter en zone de villas, au lieu-dit En Pernessy, propriété de M. André Corbaz, agriculteur

Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz

Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire

Modification du règlement communal sur la gestion des déchets

Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983

Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983

Modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont-sur-Lausanne. Finance d'admission. Vote de la Municipalité

Modification du règlement de police

Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49

Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre

Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale

Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original

Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez

Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions

Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Nouveau règlement de police et celui de l'affichage

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--

Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-

Nouvelle concession pour la distribution de l'eau

Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson

Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne

Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman

Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic

Organisation de la Municipalité

Organisation de la Municipalité

Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001

Ouverture d'un réfectoire scolaire

Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons

Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux

Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires

Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu

Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie

Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire

Participation communale aux frais des travaux collectifs du Syndicat d'améliorations foncières No 17 Le Mont & Lausanne

Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches

Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale

Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne

Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)

Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM

Participation financière au CIGM COREL

PDL Coppoz - Praz-Prévôt

Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies

Place de sport du Châtaignier Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport - Demande de crédit d'étude

Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction

Plafond d'endettement

Plafond d'endettement

Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat

Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron

Plan d'affectation La Clochatte

Plan de quartier Au Ferrajoz

Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"

Plan de quartier Champs-Meunier

Plan de quartier de Crétalaison

Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains

Plan de quartier du Grand-Mont