Modernisation des installations du stand de tir
- CH -001760-9 2-1989-01
- Document
- Domaine : Bâtiments
- Montant : 165000
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Modernisation des installations du stand de tir
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Modification de la Convention de la STEP
Domaine : Services industriels
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Assainissement
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Domaine : Urbanisme
Modification de limites territoriales
Domaine : Règlement
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Domaine : Urbanisme
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Domaine : Urbanisme
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Domaine : Urbanisme
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Domaine : Législation
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Domaine : Règlement
Modification du règlement de police
Domaine : Règlement
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Domaine : Urbanisme
Domaine : Administration
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Domaine : Urbanisme
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Domaine : Législation
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Services industriels
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Domaine : Administration
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Domaine : Collaboration régionale
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Protection de la population
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Collaboration régionale
Participation financière au CIGM COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Administration
Domaine : Planification
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan d'affectation La Clochatte
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Champs-Meunier
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier la Paix du Soir
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Domaine : Urbanisme
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Législation
Plan d'extension partiel des Montenailles
Domaine : Domaine : Législation
Domaine : Urbanisme
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Domaine : Législation
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Domaine : Urbanisme
Domaine : Urbanisme
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme