- CH -001760-9 2-2008-06
- Document
- 2008-03-10 - 2008-04-28
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de quartier Champs-Meunier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Urbanisme
Réfection du collecteur de la Viane
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Éducation et petite enfance
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
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Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du personnel communal
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Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
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Domaine : Collaboration régionale
Remplacement des applications de gestion informatique
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Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2016
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Collaboration régionale
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Correction du chemin communal En Longerayes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
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Domaine : Urbanisme
Plan d'extension partiel des Montenailles
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Domaine : Domaine : Législation
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
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Domaine : Urbanisme
Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
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Domaine : Bâtiments
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Plan de quartier de Crétalaison
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Domaine : Urbanisme
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
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Domaine : Finances
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
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Domaine : Collaboration régionale
Construction d'un bâtiment scolaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
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Domaine : Mobilier, machines et véhicules
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Domaine : Urbanisme
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
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Domaine : Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
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Domaine : Règlement
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
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Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
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Domaine : Finances
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Communauté de la région lausannoise COREL
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme