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Acte pour Daniel et Etienne Hugonin, frères, envers Jean Joly d’Aubonne et Jaques Mallet de Morges
Acte pour Daniel et Etienne Hugonin, frères, envers Jean Joly d’Aubonne et Jaques Mallet de Morges
Acte qui décrète que les terres au dit lieu de Chatagneriaz doivent être fermées (1680)
Acte qui décrète que les terres au dit lieu de Chatagneriaz doivent être fermées (1680)
Acte recognitif entre Jean Delarottaz et Susanne Michel (née Dufour)
Acte recognitif entre Jean Delarottaz et Susanne Michel (née Dufour)
Acte recognitif entre l'Hôpital et la commune de Saint-Légier concernant le mur de soutènement du chemin de Clies
Acte recognitif entre l'Hôpital et la commune de Saint-Légier concernant le mur de soutènement du chemin de Clies
Acte rectificatif entre la commune de Lutry et la masse des biens en liquidation de la Sté des eaux de Pierre Ozaire, d'un acte du 4 octobre 1872
Acte rectificatif entre la commune de Lutry et la masse des biens en liquidation de la Sté des eaux de Pierre Ozaire, d'un acte du 4 octobre 1872
Acte s'acquis fait par Alexandre Emery de Jules Dufour à Vernex de frs 42' 500
Acte s'acquis fait par Alexandre Emery de Jules Dufour à Vernex de frs 42' 500
Acte souverain concernant la sigillature des Actes
Acte souverain concernant la sigillature des Actes
Acte souverain du comte Amédée VII de Savoie octroyant à la Ville un cadeau en argenterie en remerciement de son soutien lors de la guerre du Valais
Acte souverain du comte Amédée VII de Savoie octroyant à la Ville un cadeau en argenterie en remerciement de son soutien lors de la guerre du Valais
Acte sur parchemin avec sceau pour Jérôme Gignillat
Acte sur parchemin avec sceau pour Jérôme Gignillat
Acte testimonial entre Louis de Ville et Gamaliel Hugonin, époux de Judith de Ville
Acte testimonial entre Louis de Ville et Gamaliel Hugonin, époux de Judith de Ville
Actes
Actes
Actes
Actes
Actes
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Actes
Actes
Actes
Actes
Actes
Actes
Actes
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Actes
Actes
Actes
Actes
Actes
Actes
Actes
Actes
Actes (acquis, échanges, cessions, partages, mariages)
Actes (acquis, échanges, cessions, partages, mariages)
Actes (acquis, échanges, cessions, partages, mariages)
Actes (acquis, échanges, cessions, partages, mariages)
Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797
Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797
Actes anciens, droits et titres communaux, conventions
Actes anciens, droits et titres communaux, conventions
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Actes constitutifs des Sociétés de Paccot, Hugonin & Chérésaulaz-Derrey
Actes constitutifs des Sociétés de Paccot, Hugonin & Chérésaulaz-Derrey
Actes constitutifs des Sociétés de Paccot, Hugonin, Chérésaulaz-Devant, Chérésaulaz-Derrey
Actes constitutifs des Sociétés de Paccot, Hugonin, Chérésaulaz-Devant, Chérésaulaz-Derrey
Actes d’achats – échanges – transferts - servitudes
Actes d’achats – échanges – transferts - servitudes
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origine périmés
Actes d’origine périmés
Actes d’origine périmés
Actes d’origine périmés
Actes d’origines
Actes d’origines
Actes d'achat des Verraux
Actes d'achat des Verraux
Actes d'achats et ventes, reconnaissances de dettes, prêts d'honneur, promesses de vente, etc.
Actes d'achats et ventes, reconnaissances de dettes, prêts d'honneur, promesses de vente, etc.
Actes de bonnes mœurs
Actes de bonnes mœurs
Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)
Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)
Actes de bourgeoisie, actes d'origine, extraits de registre de baptêmes, extraits mortuaires
Actes de bourgeoisie, actes d'origine, extraits de registre de baptêmes, extraits mortuaires
Actes de bourgeoisie, de communage et de bonnes moeurs
Actes de bourgeoisie, de communage et de bonnes moeurs
Actes de cautionnement envers la commune de Lutry par Jean-Pierre Burnier Jean-Samuel Bolomey pour leurs fils nommés tambours, au sujet de l'instruction de ces derniers et de l'entretien des deux caisses
Actes de cautionnement envers la commune de Lutry par Jean-Pierre Burnier Jean-Samuel Bolomey pour leurs fils nommés tambours, au sujet de l'instruction de ces derniers et de l'entretien des deux caisses
Actes de décès et permis d'inhumation
Actes de décès et permis d'inhumation
Actes de défaut de bien
Actes de défaut de bien
Actes de défaut de biens
Actes de défaut de biens
Actes de défaut de biens
Actes de défaut de biens
Actes de défaut de biens
Actes de défaut de biens
Actes de Jean Pierre François Rodolphe Vuichoud, Juge de Paix
Actes de Jean Pierre François Rodolphe Vuichoud, Juge de Paix
Actes de la famille Junod
Actes de la famille Junod
Actes de la période savoyarde
Actes de la période savoyarde
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'hôpital de Rolle
Actes de l'hôpital de Rolle
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
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Actes de mœurs
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Actes de mœurs
Actes de mœurs
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Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs
Actes de mœurs et autres déclarations
Actes de mœurs et autres déclarations
Actes de mœurs et autres déclarations
Actes de mœurs et autres déclarations
Actes de moeurs, actes spéciaux, autorisations et attestations
Actes de moeurs, actes spéciaux, autorisations et attestations
Actes de naissance
Actes de naissance
Actes de naissances/Cerificats de bâptème
Actes de naissances/Cerificats de bâptème
Actes de passation à clos
Actes de passation à clos
Actes de pauvreté
Actes de pauvreté
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: François Masson
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: François Masson
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Girard Vellan
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Girard Vellan
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Jaques Bonget
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Jaques Bonget
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Jaques Homonat
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Jaques Homonat
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Josan du Quart
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Josan du Quart
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Philibert Glappey
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Philibert Glappey
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Pierre Reybat
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Pierre Reybat
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Prononciation touchant le Droit du Communage
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Prononciation touchant le Droit du Communage
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Thomas Gigniod
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Thomas Gigniod
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Vincent Pauloz
Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Vincent Pauloz
Actes de revers
Actes de revers
Actes de revers
Actes de revers
Actes de revers respectivement en faveur du citoyen Abram Samuel Gabriel Jean Louis SECRETAN contre les propriétaires de la Communauté de Renens et en faveur de Monsieur le Colonel DOXAT contre la Commune de Renens
Actes de revers respectivement en faveur du citoyen Abram Samuel Gabriel Jean Louis SECRETAN contre les propriétaires de la Communauté de Renens et en faveur de Monsieur le Colonel DOXAT contre la Commune de Renens
Actes de revers, 4 documents
Actes de revers, 4 documents
Actes de vente concernant la construction du Collège d'Étraz
Actes de vente concernant la construction du Collège d'Étraz
Actes de vente (manuscrits et imprimés), procès-verbal de la Reconnaissance de la limite territoriale de Bullet- Sainte-Croix, divers
Actes de vente (manuscrits et imprimés), procès-verbal de la Reconnaissance de la limite territoriale de Bullet- Sainte-Croix, divers
Actes de vente no 306'773, 306'774, 306'775 (minute 2797) concernant la parcelle no 1470
Actes de vente no 306'773, 306'774, 306'775 (minute 2797) concernant la parcelle no 1470
Actes de vente, contrats de fusion, procès-verbaux, statuts, etc...
Actes de vente, contrats de fusion, procès-verbaux, statuts, etc...
Actes de ventes
Actes de ventes
Actes de ventes
Actes de ventes
Actes d'état civil divers
Actes d'état civil divers
Actes divers
Actes divers
Actes divers
Actes divers
Actes divers
Actes divers
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