- CH 002111-6 A-2-(1)-10-02-03-03
- File
- 1981
Part of Archives communales de Renens
Correspondance, extraits de procès-verbaux, propositions de décision municipale, réponse
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, propositions de décision municipale, réponse
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Correspondance, listes, procès-verbaux, affiche, fascicule
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Correspondance, listes, procès-verbaux, fascicules
Election de l'assemblée constituante de l'arrondissement de Romanel le 7 février 1999
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Listes, correspondance, procès-verbal
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Correspondance, listes, procès-verbaux, fascicule
Elections du Grand Conseil des 1er, 2 et 3 mars 2002
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Correspondance, listes, décomptes, procès-verbaux, affiche, marches à suivre
Ordres du jour et procès-verbaux
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Registres des procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Préavis municipaux : récapitulation 1950-2018
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Liste
Communications de la Municipalité
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Rapport
Commissions et délégations municipales
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Documentaire intitulé "Renens place du marché : dialogues et rencontres"
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Correspondance, coupures de presse, DVD
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Listes
Autorités, administration : législature 1994-1997 et 1998-2001
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Brochures
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
Election au Grand Conseil pour la législature 1957-1961
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Correspondance, listes, formulaires
Election au Grand Conseil pour la législature 1962-1965
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Listes, correspondance, extrait de procès-verbal
Election au Grand Conseil pour la législature 1970-1974
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Listes, extraits de procès-verbaux, correspondance, procès-verbaux
Election au Grand Conseil pour la législature 1978-1982
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Correspondance, listes, tableaux, procès-verbaux, extrait de procès-verbaux, rapport
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Allocutions
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Correspondance, photographies, plans, rapports
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Arrêts, décision de constatation, décision sur recours, relevé, extrait de procès-verbal, communiqué, proposition de décision municipale, réponse à motion
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, plans, demande de permis de construire, formulaires, plans de situation, tableaux
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Conventions
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Règlement des abattoirs et boucheries de la Commune de Renens
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Règlement, correspondance
Règlement pour le Corps des sapeurs-pompiers de la Commune de Renens
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Règlement
Règlement concernant le colportage dans la Commune de Renens
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Règlement, correspondance
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Règlement
Règlement pour le Corps des sapeurs-pompiers de la Commune de Renens, livret de service
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Règlement
Règlement concernant le subventionnement des travaux destinés à atténuer la pénurie des logements
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Règlement
Projet de règlement concernant l'utilisation des locaux scolaires par des sociétés
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Projet de règlement
Règlements pour le Service de Défense contre l'Incendie (SDIS)
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Règlements (projet et originaux), correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, commission, procès-verbaux
Projet de règlement de plan d'extension partiel fixant une zone de bâtiments publics Au Bugnon
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Règlement (projet)
Règlement sur la protection des eaux contre la pollution : prescriptions d'exécution
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Règlement
Statut du personnel de l'administration communale
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Statuts
Règlement de la commission du personnel communal
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Règlement
Projet de règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Règlement (projet), tableaux
Plan de classement des arbres : règlement communal de protection des arbres
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Rapports, extraits de procès-verbaux, décisions municipales, préavis, correspondance
Règlement communal de protection des arbres
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Règlement
Règlement de service du Corps de police
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Règlement
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Règlements
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
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Règlement
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Correspondance expédiée par la Municipalité, par ordre chronologique
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Procès-verbaux des séances extraordinaires
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Procès-verbaux
Procès-verbaux des séances intermunicipales
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du bureau intermunicipal
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du bureau intermunicipal
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du bureau intermunicipal (1986-1993) et des séances intermunicipales (1982-1985)
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Procès-verbaux
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Règlement
Rapports de gestion de la Municipalité
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Rapports
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Rapports
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Rapports
Rapports de gestion de la Municipalité
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Rapports
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Rapports
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Budgets
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