Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
- CH -001760-9 2-1999-22
- Document
- 1999-11-15 - 1999-12-13
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Naturalisation
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
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Dossier sur les ventes de terrain
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Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Droit de superficie aux employés communaux à temps complet [noms confidentiels]
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Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
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Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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Domaine : Administration
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
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Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
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Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
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Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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Livre de la gravière communale
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