Archives Communales du Canton de Vaud

[voir cote : v.2001.02701] Inventaire des titres, créances, papiers, documents déposés aux Archives communales et autres objets mobiliers appartenant à la commune et aux pauvres de Sainte-Croix réunis par M. Louis Mermod et Salomon Pailliard, anciens syndics et secrétaires au nom de l'ancienne Municipalité remis au syndic Jean-Pierre Junod, au second adjoint Jean-Pierre Bornand, au secrétaire Sueur, député pour la nouvelle Municipalité le 6e janvier 1816. (1 cahier)

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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix

Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix

Comptes des pauvres : Anciens bourgeois

Livre des dépôts de la Bourse des pauvres

Comptes des pauvres

Comptes des pauvres

Journal de la Bourse des pauvres

Bons en faveur des pauvres

Bourse des pauvres. Livre des pensions. (1 volume)

Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix

Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix

Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix

Correspondance des pauvres

Correspondance des pauvres

Correspondance des pauvres

Correspondance des pauvres

Caisse de secours pour les victimes de la guerre en Europe

Livre des pensions accordées aux pauvres

Jouissance des terrains communaux attribués aux pauvres de Sainte-Croix

Contrôle des titres

Registre des comptes de la Bourse des pauvres

Correspondance des pauvres

Copie de lettres de la Bourse des pauvres

Copie de lettres de la Bourse des pauvres

Comptes de la Commune de Sainte-Croix, concernant l'administration du bien des Pauvres

Livre des impôts (impôts personnels)

Récapitulation de l'impôt

Impôt sur la fortune et le travail

Correspondance avec le Département des finances concernant les impôts

Déclarations de fortune

Impôt à la source

Rôle des contribuables

Impôts à la source

Impôt des étrangers, doubles des décomptes

Fiches d'impôts

Correspondance et listes pour le rôle d'impôt

Impots sur la fortune mobilière

Rôle des contribuables

Office du travail : lois et circulaires

Assurance incendie des bâtiments communaux

Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs

Assurance incendie à des tiers pour les terrains d'aisance

Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : correspondance

Assurance chômage : fiches de contrôle, timbrage

3 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux

Office du travail : correspondance avec les entreprises

Décomptes Assurance vieillesse et survivants (AVS)

Registres cadastraux, parties orientale et occidentale de la commune de Sainte-Croix, copie non signée sur le registre original

Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (J-Z)

Fondation Job-Avenir : gérance, loyer

Centre international d'Exposition Education et Loisiers (CIEL) : photographie espace jeux

Dossier concernant des associations et installations sportives

Fondation du Docteur Henri Mutrux

Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)

Sociétés

Ravitaillement durant le premier conflit mondial

Procédure pour le noble Conseil de Sainte-Croix contre les frères Jaquet, négociants à Vallorbe. (1 dossier)

Procès des frères Jean-Pierre et Pierre Simon contre la commune de Sainte-Croix. (1 dossier)

Affaire Marcel Martin

Affaire Calame

Actes de défaut de biens

Site internet de la commune

Origine et développement des voies de communication dans une région : Sainte-Croix et environs

Les migrations dans le Jura neuchâtelois : rapport

Rapport sur les aménagements touristiques de la région Ste-Croix - les Rasses - Bullet

Réception, coupure de journaux, divers

Correspondance avec le personnel communal et cahiers des charges

Correspondance au sujet de et avec le personnel, cahiers des charges

Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités

Dossier d'employés du service industriel

"100 photos souvenirs" de Sainte-Croix sur CD-ROM

Bibliothèque et écusson : publications de la commune, carte touristique, rapport de la "Société des dix", carte topographique

Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne

Photographies de bâtiments et manifestations

CD-ROM Plans de cadastre 1-226