- CH -001760-9 2-2003-13
- Document
- 2003-10-27 - 2003-11-24
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
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Domaine : Urbanisme
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
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Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
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Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
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Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
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Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
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Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
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Arrêté d'imposition pour l'année 2005
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Domaine : Finances
Plan de quartier la Paix du Soir
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Domaine : Urbanisme
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
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Domaine : Règlement
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
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Domaine : Bâtiments
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
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Domaine : Urbanisme
Comptes communaux de l'exercice 2005
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Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
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Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
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Domaine : Urbanisme
Réfection de la route de la Clochatte
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
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Domaine : Urbanisme
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Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Modification de la Convention de la STEP
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Domaine : Services industriels
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
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Domaine : Finances
Règlement communal sur les ordures ménagères
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
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Acquisition de la parcelle No 1099
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Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
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Domaine : Règlement
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
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Domaine : Planification
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
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Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
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Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Finances
Indemnités des membres du Conseil communal
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Domaine : Finances
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
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Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
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Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
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Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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