- CH -001760-9 2-1983-04
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Organisation de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
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Domaine : Domaines
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Domaine : Génie civil
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
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Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Assainissement du Hameau de La Naz
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Règlement
Plan de quartier En Crétalaison
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Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
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Domaine : Domaines
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
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Domaine : Assainissement
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
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Comptes communaux de l'exercice 1987
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Domaine : Administration
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
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Domaine : Finances
Modernisation des installations du stand de tir
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Domaine : Finances
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
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Domaine : Domaines et espaces verts
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Domaine : Administration
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
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Domaine : Services industriels
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
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Domaine : Bâtiments
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
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Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
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Domaine : Administration
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
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Domaine : Législation
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Comptes communaux pour l'année 1993
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Domaine : Finances
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Services industriels
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
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Domaine : Bâtiments
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
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Rapport de planification à long terme
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Domaine : Planification
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
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[Recensement de la population résidant au Mont]
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avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
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[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
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Société centrale de la machine à battre
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
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Domaine : Urbanisme
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
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Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
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Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
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Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
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Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
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Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
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Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
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[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
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plans d'enquête
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
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[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
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plans
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