- CH -001760-9 1-RA-v.2016.2265-v.2016.2251
- Dossier
- 1876 - 1886
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Trois renvois de folios de cadastre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
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[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
Tableau des ménages soumis à l'impôt
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[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
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plans
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reconnaissance
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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Factures, feuilles de solde
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
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plans
[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
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[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
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trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
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[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
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trois exemplaires
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Registre du commerce et patentes]
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
[Recensements du bétail et des cultures]
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notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
[Recensement de la population résidant au Mont]
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Rapports et préavis au Conseil communal
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Rapports de gestion et autres commissions
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[Provisions et besoins de charbon]
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un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
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plans
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plan
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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Conventions, correspondance, plans
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Certificats de contraventions
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correspondance, devis, plans
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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[Plan d'aménagement des forêts]
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en trois exemplaires
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avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
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[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
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Lot de grands plans de la Commune
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[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
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Impôts divers. Boissons et successions
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en deux exemplaires
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convention avec Lausanne
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[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
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plan
[Facture pour l'officier d'état civil]
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[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
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factures
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
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compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
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plans d'enquête
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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