Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
- CH 001772-X A-2-3-0-0-1-v.2014.0570
- Sous-dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance avec les services de l'Etat
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photocopies de pièces d'archives
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance diverse sur le patrimoine
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographie en deux exemplaires, tirage moderne. Il s'agit de la photographie reproduite sur la couverture du livre "Daillens au XIXe siècle; Ce bon vieux temps", 1984
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Livrets de famille (2) datant de 1938, dossier de naturalisation(1952), dossiers de rétablissement dans la nationalité suisse (1953), dossier de changement de nom (1950), établissement d'acte d'origine (1949), mesures préliminaires (Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique (1950), dossiers d'adoption, reconnaissance, légitimation (1925, 1927, 1949), dossier de renoncement à la nationalité suisse (1948), extraits de jugements pénaux (1896-1923), extraits de jugement de divorce (1916-1922), dossier de demande de secours (1904-1912, 1923-1925), dossier de déchéance de droits paternels (1921), dossier de reconnaîssance de dette (1932), acte de cautionnement (autorisation nominale à percevoir l'impôt,1935), dossier de placement d'enfant (1934), correspondance de minime importance (1957-1959)
Modification limite Eclépens Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Servitude nouvelle N12, chemin de la moyenne Courbe / "Noyère Courbe"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Trottoirs, divers correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Expropriation Moulin de Bettens; + plan de situation communal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Feuilles supplémentaires, Listes de contrôle