- CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(018)-(002)-(01)-0074
- SSSDossier
- 1973-1975
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan de quartier, mars 1973
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan de quartier, mars 1973
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
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Nouvelle implantation du batiment A1. Modification demandée par le Conseil communal. Original signé par la municipalité d'Ecublens le 11 février 1976
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projet de conventions. Plans. Auteur des plans: Gonin (Roland)
Plan du ch. des Crêts et plan de quartier du 05.01.1973
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Plans: Chemin des Crêts, profil partiel, plan de quartier du 5 janvier 1973
Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plan: Avant-projet. Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A", 3 ocobre 1975
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
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Dossier des oppositions, participation des constructeurs à l'aménagement du quartier, historique, notes diverses
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Convention avec les propriétaires du Secteur A, du 20.05.1975
Convention avec les propriétaires des Secteurs B et C, du 20.05,1975
(Originaux signés)
Plan de quartier "A Chatagnéréaz" et divers plans
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plans: Plan de quartier "a chatagnéréaz" et divers exemplaires du plan de quartier de Chataneraie
Plans approuvés et données techniques
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Calcul surfaces plancher et hauteur corniche.
Plans : plan de quartier du 6 février 1975, mis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, approuvé par la Municipalité le 02.06.1975, adopté par le Conseil communal le 21.11.1975 et approuvé par le Conseil d'Etat lors de sa séance du 14.07.1976 (non signés); numérotation des immeubles (solution retenue)
Plan de quartier du 06.02.1975
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan de quartier du 6 février 1975
Dossier des oppositions (1975)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier, dit "Dossier des oppositions", contient les lettres des opposants au projet de plan de quartier soumis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, ainsi que la liste des opposants.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier contient deux exemplaires du préavis 1975-06 relatif au plan de quartier "La Chataneraie", approuvé en date du 06.10.1975 par la Municipalité et complété par deux conventions (secteur A / secteurs B et C), le règlement du plan de quartier et les plans du plan de quartier (situation, coupes).
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Avant-projet d'un collège. Financement et participation des constructeurs du quartier, Gonin (Roland), 10.10.1973; Calcul du coefficient d'habitabilité, surface habitable et coefficient d'occupation.
Projet de règlement du plan de quartier
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projet de règlement du plan de quartier
Plan de quartier du 24 juin 1975
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan de quartier du 24.06.1975