- CH -001760-9 1-HA-v.2016.2344
- Dossier
- 1915 - 1943
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Divers recensements agricoles]
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notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
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[Recensements du bétail et des cultures]
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notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
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[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
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[Registre du commerce et patentes]
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[Achat de beurre à prix réduit]
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décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
[Provisions et besoins de charbon]
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un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
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cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
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Conventions, correspondance, plans
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
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Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
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Factures, feuilles de solde
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Certificats de contraventions
[Facture pour l'officier d'état civil]
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[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
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concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
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[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
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trois exemplaires
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
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trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
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[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
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en deux exemplaires
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
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avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
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correspondance, devis, plans
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[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
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en trois exemplaires
Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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Trois renvois de folios de cadastre
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Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
Lot de grands plans de la Commune
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reconnaissance
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convention avec Lausanne
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
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exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
Tableau des ménages soumis à l'impôt
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Impôts divers. Boissons et successions
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
Correspondance relative aux pauvres
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[Plan d'aménagement des forêts]
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