- CH 002149-3 A-(1)-G2-B-B.21.h
- File
- 1951 - 1956
Part of Archives communales de Penthalaz
Budgets
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Budgets
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Comptes
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Arrêtés
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Comptes-rendus, comptes
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Obligations, correspondance
Finances : obligations et cédules
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Obligations, cédules
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Correspondance
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Registre des commissions de recours et d'impôts
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Procès-verbaux, correspondance
Séances de la Commission scolaire
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Listes
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Listes
Registre des concessions d'eau
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Listes
Registre des concessions d'eau
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Listes
Rapports, garde champêtre et police
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Rapports
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Comptes, listes, procès-verbaux
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Listes
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Procès-verbaux
Mises aux enchères diverses au rabais
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Mises
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Mises
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Mises
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Mises
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Mises
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Mises
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
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Procès-verbaux
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
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Correspondance
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
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Procès-verbal, correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
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Extraits de procès-verbaux
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
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Correspondance
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
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Correspondance
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Procès-verbaux, correspondance
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
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Extrait de procès-verbal
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Actes
Acte d'affranchissement des redevances féodales
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Acte
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
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Tableau
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Actes
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Actes
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Conventions
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Conventions
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Convention, concession
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Règlements, correspondance
Règlements du service des eaux
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Règlements
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Règlements
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
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Rapports
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Correspondance
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
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Cahier des charges, listes
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Extraits de procès-verbaux, listes
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
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Acte
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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