Règlement communal sur les procédés de réclame
- CH -001760-9 2-1998-07
- Document
- 1998-03-09 - 1998-04-27
Domaine : Règlement
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Règlement communal sur les procédés de réclame
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Domaine : Urbanisme
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Domaine : Naturalisation
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Domaine : Administration
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Création de locaux scolaires provisoires
Domaine : Naturalisation
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Domaine : Administration
Domaine : Règlement
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Domaine : Social
Domaine : Finances
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Domaine : Collaboration régionale
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Domaine : Collaboration régionale
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Domaine : Finances
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Domaine : Collaboration régionale
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Domaine : Législation