Centre communal Le Perron 227 : aide au logement
- CH 002030-6 A-(2)-I-I 03
- File
- 1988 - 1991
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Centre communal Le Perron 227 : aide au logement
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Permis de construire
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Plans, correspondance
Centre communal Le Perron : démarches officielles
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Recherche de prêts, projets d’actes, constitution fondation, propositions architecte, correspondance Etat
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Comptabilité, décomptes finaux
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Plans, devis, contrats, correspondance
Centre communal Le Perron 8 : Demandes d’acomptes des artisans
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Accomptes
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
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Contrats
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
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Diapositives, photographies
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade, NICAUD, POUSAZ, GALOFARO
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Bail, inventaires, correspondance, patente
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Plans
Centre communal Le Perron : installations électriques et plans techniques
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Plans
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Procès-verbaux de chantier
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
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Photographies, plans, dessins
Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
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Correspondance, photographies
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Décompte final
Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
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Patentes
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers, vente PPE à UBS et Iota
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Correspondance, copie d'acte
Centre communal Le Perron : crèche La Galiote, expertise vente
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Décompte final
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Plans
Registre foncier : réquisitions
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Collège Etape 1 : 118 construction et extension
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Plans, correspondance, étude de projet
Collège Etape 1 : 117, construction et extension
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Plans, correspondance, étude de projet
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Plans
Groupe scolaire étape 2, n°3 : coupes, plans ingénieur, ferraillage
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°5 : 1981-1983
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°2 : ventilation, chauffage, scène
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°1 : électricité, sanitaire, réduit
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°4 : 1979-1981
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°6 : 1982-1985
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Plans, comptes
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Taxes communales, enquête, permis de construire
Eau : adduction d’eau "Bel Air", "Bois du Nant"
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Eau : adduction d’eau "Sous Cor"
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Eau : extension ancien collège (Rte d’Arnex)
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Eau : station de pompage « Migerendes »
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Eau : adduction d’eau « Le Molard », « Le Perron », RC 11
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Eau : Plan fontaine publique Petit-Eysins
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Eau : adduction d’eau « Au Village », « Begoudaz »
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Eau : adduction d’eau « En Sansuy », « En Chisaz »
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Eau : canalisation eau de Nyon sur territoire d'Eysins
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Eau : plan directeur d’eau sous pression Eysins
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Eau : conduite transport Signy-Eysins
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Eau : adduction eau repérage « Le Perron »
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Eau : adduction d’eau « Sous Cor », « Sous Puits »
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Eau : eau de secours conduite Crans
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Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Plans (collecteurs), correspondance, conventions, procès-verbaux, comptes
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Soumissions, collect, dossier ruisseau de l’Asse, plans
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Plans, collecteurs, projets, enquêtes
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Correspondance
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Correspondance
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB 114
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Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB 113
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Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Comptes
Egouts : taxes, fiches de mutations cadastrales
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Egouts : taxes, permis de construire ou de démolir, suppressions fosses individuelles
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Permis
Egouts : épuration des eaux, canalisations
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Plans
Factures concernant l’épuration des eaux
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Factures
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Plans, correspondance, comptes, subsides
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIECGE
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Plans
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIEGE : distribution d'eau
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Extension du réseau et prise SANE
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Plan
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 80
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Correspondance
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 81
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Convention, statuts
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : mesures de débit
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Centre communal Le Perron : magasin
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Bail, comptes, correspondance
Centre communal Le Perron : PPE Le Perron
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Comptes
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Ordres de factures
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Correspondance, Service du logement, comptes, travaux
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Convention, correspondance, inventaire, mise, promesse de vente
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
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Centre collecteur « Association du Moulin de Chiblins SA »
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Plans, agrandissement
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Permis de construire
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Enquêtes publiques, permis
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Office communal de la protection civile
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Correspondance, statuts
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Révision convention
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Police du feu, sapeurs-pompiers
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Rapports, budgets, sinistres, correspondance
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
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Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 2
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 4
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 1
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 3
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex
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Procès-verbaux
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Correspondance
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
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Comptes, budgets
Ecoles : clinique dentaire scolaire
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Ecoles : rapports annuels sur les écoles d’Eysins (inspecteurs scolaires)
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Rapports
Ecoles : fusion scolaire avec Crans
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