- CH 001785-8 A-A#1-GA-v.1981.0037
- File
- 1927 - 1940
Part of Bottens - Fonds publics
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,
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Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
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Courrier traité en séances de municipalité
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classement par mois
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
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Procès-verbaux du Conseil communal
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PV plus quelques pièces annexes
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Rapports et procès verbaux.
Correspondance reçue et expédiée
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Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
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Budget et préavis municipaux y relatifs
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Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
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Services industriels, transport, communication, PTT
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Série héritée.
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Anciens baux à loyer et baux à ferme
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permis de construire
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Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
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primaire; secondaire; service dentaire
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