- CH 001829-4 A-(1)-48-M-6
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Part of Genolier - Commune
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Correspondance & plans
Part of Genolier - Commune
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Obligations-Actions-Cédules-Titres
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Obligations-Actions-Cédules-Titres
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Office des poursuites-radars-divers-législations
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Office du tourisme-camping-taxe de séjour
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Organisme médico-social vaudois
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Acte constitutif et correspondance
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Parkings, places, places de sport, piste Vita
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Plans et correspondance
Part of Genolier - Commune
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Part of Prilly - Fonds administratifs
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Correspondance
Police communale-gendarmerie-certificats des mœurs-justice de paix
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Portefeuille de divers plans cadastraux du 19e-20e s
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Protection des eaux-concessions
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Contrats, Plans de réseau, correspondance, séances de chantier
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Recensement des entreprises communales
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Part of Prilly - Fonds administratifs
Reconnaissance des travaux d'appareillage. Reconnaissance définitive des travaux.
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Gros et petits bétail, animaux de compagnie, rongeurs, maladies, déchets, gibier
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Révision des citernes à mazout
Part of Genolier - Commune
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Plans et correspondance
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Plans et correspondance
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Rte de Trélex, rte de Coinsins, rte de Duillier
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Plans et correspondance
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Plans et correspondance
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Plans et correspondance
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SADEC (Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte) + décharge communale + déneigement
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Service de prévoyance sociale et des assurances
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Service intercommunal technique
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Correspondance
Part of Genolier - Commune
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Syndicat d’amélioration foncière
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Clos de Barin
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Taxation provisoire du collège
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Logement, cave, grange, écurie et pressoir, collège. Collège et 2 porches.
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Transformations d'un atelier de tapissier et dépôt, agrandissement.
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Lieu concerné: En Fontannaz-Chédel, Rte du Chasseur. Propriété Anthamatten (A.), ancienne propriété Rosset. Enquête du 12.03.1935 au 23.03.1935. Demande permis de construire, refus, observations, communications, résultats de l'enquête, observations concernant permis d'exploitation. Plans: situation, façades.
Transformations d'un atelier, soit construction d'un séchoir à bois.
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Lieu concerné: En Perréaz, Rte de Cossonay. Propriété Antonetti (François). Architecte Nibbio & Kellenberger. Entreprise Antonetti (François). Plans: situation, façades du séchoir, plan de l'atelier et de l'étuve à bois, coupe.
Transformations d'un bâtiment d'habiation, soit aménagement d'une salle de bains et WC.
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Lieu concerné: Au Chalet-Mignon. Propriété Paquier (G.). Enquête du 28.08.1934 au 05.09.1934. Demande permis de construire d'aménager nouvelle salle de bain, résumé des résultats d'enquête. Plans: plan partiel du 1er étage, élévation.
Transformations d'un bâtiment d'habitation avec café, établissement public.
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Lieu concerné: A Prilly, Rte de Cossonay, Café de la Treille. Propriété Ray (Louis-Victor). Architecte Oulevey (Olivier). Enquête du 18.09.1934 au 28.09.1934.05.03.1936 (avec réserves). Demandes, observations, résumé résultats d'enquête, divers. Plans: situation, façades, plans des niveaux.
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Lieu concerné: Rte du Chasseur. Propriété Bonzon (André). Enquête du 25.04.1935 au 04.05.1935.28.09.1935. Demande autorisation, observations, résultats d'enquête, réserves, permis d'habiter. Plans: plan du projet d'aménagements divers (balcons et transformations intérieures).
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Lieu concerné: Au Verger, Ch. des Baumettes 23 / Ch. de la Moraine 6. Parcelle n°574. ECA n°833. Propriété Hügli (Jean). Enquête du 22.02.1935 au 03.03.1935.31.12.1936. Demande de mise à l'enquête, observations, réponse, résumé des résultats de l'enquête, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plans des niveaux, coupe.
Transformations d'un bâtiment d'habitation, soit aménagement des combles.
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Lieu concerné: Au Verger. Propriété SI Les Marguerites SA. Architecte Grivel & De Freudenreich. Enquête du 11.02.1935 au 21.02.1935.24.05.1935. Observations, résumé des résultats de l'enquête, permis d'habiter. Plans: situation, façades, coupes.
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Lieu concerné: Derrière-le-Château, Rte de Cossonay, Villa Rio. Propriété Burger (Henry). Architecte Damia (F.). Enquête du 11.12.1934 au 21.12.1934.29.04.1935 (avec réserves). Demande autorisation, observations, résumé des résultats d'enquête, permis d'habiter, observations. Plans: situation, façades, plans des niveaux.
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Lieu concerné: A Prilly, Av. du Château 1. Parcelle n°422. ECA n°313. Propriété Jeanrenaud (Hoirie de H.). Architecte D'Okolski (E.). Enquête du 04.02.1935 au 14.02.1935.07.08.1935. Demande de mise à l'enquête et présentation des travaux projetés, observations, résultats d'enquête, permis d'habiter. Plans: situation, façades, coupe, plans des niveaux.