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- CH 001832-X (1)-E-f-02
- Item
Part of St-Légier - fonds publics
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Impôts sur les chiens, voitures et pianos
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Manual pour le charitable Hôpi¬tal de St-Légier et La Chiésaz
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Manual pour le charitable Hôpital de St-Légier et La Chiésaz commencé pour l'inscription des comptes des hospitaliers.
En tête-bêche :
Rentier limitatif pour les mêmes que dessus rière La Chiésaz
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Route Hauteville - halte de Clies
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Plans des canalisations d'eau potable
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Comptes et procès-verbaux de l'association des propriétaires de la fontaine de La Chiésaz
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Accord de Marguerite de Neuchâtel
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Marguerite de Neuchâtel, veuve de Jean, seigneur de Blonay, et son fils Amédée, accordent à tous les habitants de la juridiction de Blonay le droit perpétuel de mener paître leurs chèvres et tous leurs animaux dans tous ses bois de la paroisse de Blonay (ceux de L'Arbériaz, des Essies, de Cuclo, et dès le lieu nommé Chabloz Vionner jusqu'à la Veveyse. Prix : 9 livres lausannoises.
Copie d'une transaction passée entre Jean Jan et Jeannette Gachiz
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Copie d'une transaction passée entre Jean Jan agissant tant en son nom propre que comme amodiateur du prieuré de Blonay et au nom des nobles Nicod et Louis de Tavel d'une part, et Jeannette Gachiz, veuve de Jean Cloyes bourgeois de Vevey d'autre part. Cette dernière reconnaît devoir au premier la dîme sur 9 ou 10 fossoriers de vigne en Hauteville.
Livre de comptes et procès-verbaux Paccot
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Etat nominatif des membres de la Société de Musique de St-Légier inscrits à la Cantonale vaudoise
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Procès commune contre seigneur et particuliers contre seigneur
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1594-1741. - Les seigneurie contre des particuliers. - (1 dossier)
1767-1780. - St-Légier contre la seigneurie d'Hauteville. - (1 dossier)
1593-1720. - St-Légier contre la seigneurie du Châtelard. - (1 dossier)
1554-1704. - St-Légier contre la seigneurie de Blonay à propos des pâturages et des usages communs. - (1 dossier)
1674-1763. - St-Légier contre l'ensemble des seigneuries. - (1 dossier)
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Titres remboursés de l'emprunt de Palézieux
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Grosse de reconnaissances en faveur de noble Jehan-François de Blonay
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Grosse de reconnaissances en faveur de noble Jehan-François de Blonay, seigneur dudit lieu à cause des biens acquis de noble Robbyn, donzel et bourgeois de Vevey, ainsi que de noble Jehanne de la Mollyère, sa femme, cause-ayant des biens de Sébastien de Luxembourg, rière St-Légier, La Chiésaz, relative aux ressortissants de Vevey, La Tour-de-Peilz et les forains, levée par Hypolite Mestral, notaire et bourgeois de Vevey.
Suite du registre touchant les actes semblables à ceux décrits en GB 01
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Plans de tous les biens-fonds existant rière la seigneurie de St-Légier et La Chiésaz tirés géométriquement pour la rénovation des fiefs de la dite terre.
Volume son signé mais attribuable au commissaire Abraham-Augustin Michel, par comparaison avec les terriers G 16 et 22.
Cadastres de St-Légier-La Chiésaz, comprenant les mutations
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Dossiers + plans bâtiments privés
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Administration fédérale et Installation du câble téléphonique
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Rapports de la Municipalité au Conseil, soumissions
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Rapports de la Municipalité au Conseil, soumissions
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Registre des attributions de bois pour construction
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Procès-verbaux des séances de la Société
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Procès concernant les biens communs
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Recensement de la population et du bétail
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Rentier des créances dues à la commune de St-Légier-La-Chiésaz
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Cottet sommaire des censes directes dues à noble Jaques-Philippe d'Hervart
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Cottet sommaire des censes directes dues à noble Jaques-Philippe d'Hervart, baron de St-Légier-La Chiésaz, seigneur d'Hauteville, rière St-Légier et La Chiésaz, levé par le commissaire et secrétaire baillival soussigné (mais non nommé)
Plans géométriques de la seigneurie de St-Légier-La Chiésaz
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Plans géométriques de la seigneurie de St-Légier-La Chiésaz levés par le commissaire D. Cuche sur des plans antérieurs. Sont présents les folios 5-6, 9-14, 17-18, 21, 23-38, 41-46.
Ce plan fait parfois allusion aux travaux du commissaire Michel.
Supplément du cadastre touchant les bâtiments
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Inventaire des meubles et effets appartenant à la commune de St-Légier-La Chiésaz
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Inventaire des meubles et effets appartenant à la commune de St-Légier-La Chiésaz. Inventaire sommaire des archives communales.
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Registre des attributions de bois pour construction
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Protocoles des séances du conseil communal
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Mandat d'Edouard, comte de Savoie, à l'abbé de St-Maurice
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Mandat d'Edouard, comte de Savoie, à l'abbé de St-Maurice, lui demandant, ainsi qu'au juge du Chablais et à Guillaume de Châtillon, d'enquêter sur le droit de pâturage que les bourgeois de Vevey prétendent avoir sur tout le mandement de Blonay, au détriment des bourgeois de La Tour-de-Peilz.
Convention passée entre les trois syndics de la paroisse de Blonay et les seigneurs de Blonay
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Convention passée entre les trois syndics de la paroisse de Blonay et les seigneurs de Blonay, au sujet des étrangers reçus bourgeois de Tercier et de Cojonay : ces étrangers jouissent ensuite des pâturages communs, mais St-Légier et La Chiésaz ne reçoivent rien des sommes versées pour ces réceptions. Dorénavant, les nouveau bourgeois de Tercier et Cojonay n'auront aucun droit de pâturage sur les biens communs de toute la paroisse, mais seulement sur ceux de Tercier et Cojonay. Ce n'est que d'un commun accord que l'on pourra admettre de nouveaux bourgeois qui aient des droits sur tous les biens communs.
Registre des comptes de l'Hospitalier
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Plans parcellaires des fonds de communs
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Ventes de bois aux bourgeois de la commune
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1733-1737-1796. - Querelle de l'horloge (Voir aussi S 05 Procès contre Blonay).
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Protocole des assemblées électorales
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Trébuchet dans son écrin avec ses poids pour peser les monnaies
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Rôle des bêtes menées sur les communs avec les marques du bétail
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Manquent 1952-1953-1954-1958.
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Protection du travail, assurance chômage
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Articles de journaux consacrés à St-Légier – La Chiésaz
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Créances en faveur des employés communaux
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Dossiers + plans bâtiments privés
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Correspondance touchant l'exploitation des fonds de la commune
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Feuille du canton de Vaud ou Journal d'agriculture, tome XV
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Livre de comptes et procès-verbaux Paccot
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1799-1800. - Comptes militaires de l'invasion française.
1813-1814. - Comptes des fournitures faites aux armées étrangères.
Manual soit registre du conseil de l'hôpital de St-Légier et La Chiésaz
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Manual soit registre du conseil de l'hôpital de St-Légier et La Chiésaz, où sont couchés au net les délibérés dudit conseil, relatifs au bien des pauvres du dit lieu.
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Grosse de reconnaissances en faveur de noble Jehan-François de Blonay
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Grosse de reconnaissances en faveur de noble Jehan-François de Blonay, seigneur dudit lieu à cause des biens acquis de noble Robbyn, donzel et bourgeois de Vevey, ainsi que de noble Jehanne de la Mollyère, sa femme, cause-ayant des biens de Sébastien de Luxembourg, rière St-Légier, La Chiésaz, relative aux ressortissants de St-Légier, levée par Hypolite Mestral, notaire et bourgeois de Vevey.
Plans pour études de remaniements parcellaires
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Dès 1948. - Plans pour études de remaniements parcellaires
Dès 1954. - Plans pour études de remaniements parcellaires