- CH STEC A-A-FA-v.2001.00470
- File
- 1608-1658
Part of Fonds publics
Notamment : bordereau d'emprunt de 1955
Manque : 1618, 1622-1626, 1629-1631, 1635, 1637-1639, 1641, 1651-1654
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Part of Fonds publics
Notamment : bordereau d'emprunt de 1955
Manque : 1618, 1622-1626, 1629-1631, 1635, 1637-1639, 1641, 1651-1654
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Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
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Porte une ancienne cote partielle de Raoul Campiche : N° 64 sans lettre de désignation.
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Comptes vraisemblablement signés par François Louis Frédérick Haldimand (11 août 1718 - 5 juin 1791)
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Manque : 1694 à 1697, 1701 à 1710, 1721 à 1737, 1769 à 1791
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Correspondance baillage d'Yverdon, époque bernoise
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Ce volume se prolonge ensuite de 1801 à 1816.
Procès-verbaux des rentes des pauvres de Ste-Croix
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Foncier : ventes [de terrain] et correspondance
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Manque : 1753-1759, 1850-1853
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Volume abîmé par le feu. Ce volume revient aux Archives cantonales vaudoises selon l'arrêté du 22 janvier 1946.
Registre du Conseil des 12 et des 24
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Manque : 1800 à 1802
Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix
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Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
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Procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix
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Registre de la Municipalité de Sainte-Croix concernant la gestion des tutelles
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Ancienne cote : L 2
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Magnifique frontispice en tête du premier volume.
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Pour le détail, voir Z1 à Z9
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 2
Registre des assemblées de la Municipalité
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1810 à 1812, 1823
Livre des dépôts de la Bourse des pauvres
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Journal des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1831
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : L 8
Rapports sur les écoles de la commune
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 3
Journal des séances de la Municipalité
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Projet d'aménagement pour les forêts communales de Sainte-Croix
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Registre des comptes de la Bourse des pauvres
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Registre pour les tutelles de Sainte-Croix
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Journal des séances de la Municipalité
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Manque : 1854 à 1871
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Procès-verbaux de la section des pauvres
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Manque années : 1830, 1832, 1836-1838, 1845, 1853
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 4
Société Immobilière de l'Arnon
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Ancienne abbaye de Sainte-Croix : pièces anciennes
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Notamment : inventaire des pièces anciennes, titres et cérances anciennes
Révision du plan d'aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Permis d'établissement et de séjour
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Plans du territoire de la commune de Sainte-Croix contenant 163 feuilles levé par Louis Deluze
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Jouissance des terrains communaux attribués aux pauvres de Sainte-Croix
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Registre des assemblées de la Municipalité
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Manque : 1874 à 1882
Comptes des pauvres : nouveaux bourgeois
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Cadastre de Sainte-Croix établi par le commissaire Louis Deluze
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Ces article ont été levés entre 1864 et 1871.
Registre des naissances et baptêmes de la paroisse des Granges de Sainte-Croix
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 5
Registre des naissances et baptêmes de la paroisse de Sainte-Croix
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Actes d'origine délivrés aux anciens bourgeois
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Comptes des pauvres : Anciens bourgeois
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Liste des incurables et infirmes aliénés à l'asile de Cery
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : L 10
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Registre des limites et bornes entre Sainte-Croix et la France et le canton de Neuchâtel
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Objets fournis par la commune aux écoles de Sainte-Croix : inventaire du matériel délivré
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Lettre A.
Journal de la caisse communale de Sainte-Croix
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Il s'agit du résumé des comptes de toutes les directions de la commune de Sainte-Croix
Société protectrice des animaux de Sainte-Croix : procès-verbaux
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En tête-bêche : liste des polices d'assurance, 1876 et ss.
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Naissances rière les Granges de Sainte-Croix
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : O 6
Collège industriel de Sainte-Croix
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École supérieure de Sainte-Croix. Registre des succès
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Ancienne cote : L 11
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Photocopie de documents anciens
Société de secours mutuels de Sainte-Croix : statuts
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Société des eaux de Sainte-Croix : cédules remboursées
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Manque années 1867 à 1887