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Notices descriptivesParchemins divers de 1314 à 1788
Parchemins divers de 1314 à 1788
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Paroisse
Paroisse
Municipalité
Municipalité
Conseil général
Conseil général
Sociétés locales
Sociétés locales
Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
Militaire
Militaire
Impôts
Impôts
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ecole
Ecole
Police du feu, sapeurs-pompiers
Police du feu, sapeurs-pompiers
Office communal de la protection civile
Office communal de la protection civile
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Industrie, commerce. Office communal du travail
Industrie, commerce. Office communal du travail
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Règlements communaux
Règlements communaux
Assurances
Assurances
Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Gestion des archives
Gestion des archives
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Routes nationales
Routes nationales
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Emprunts
Emprunts
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Comptes communaux
Comptes communaux
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Transports publics - Bus
Transports publics - Bus
Répartition intercommunales
Répartition intercommunales
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Sociétés locales
Sociétés locales
Bourse communale
Bourse communale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Parkings
Parkings
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Cours d’eau
Cours d’eau
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Routes cantonales
Routes cantonales
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Routes communales
Routes communales
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Registre foncier
Registre foncier
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
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