Affichage de 157 résultats
Notices descriptivesConseil Communal
Conseil Communal
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Fusion de communes
Fusion de communes
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Règlements communaux
Règlements communaux
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Gestion des archives
Gestion des archives
Mise au concours
Mise au concours
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Offres spontanées
Offres spontanées
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Manifestations locales
Manifestations locales
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Sociétés locales
Sociétés locales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Entreprises de transport
Entreprises de transport
CFF
CFF
Comptes
Comptes
Bourse communale
Bourse communale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Répartition intercommunales
Répartition intercommunales
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Emprunts
Emprunts
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Registre foncier
Registre foncier
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Police des constructions
Police des constructions
Routes nationales
Routes nationales
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes communales
Routes communales
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Service hivernal
Service hivernal
Parkings
Parkings
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Abribus
Abribus
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Déchets triés
Déchets triés
Déchetterie
Déchetterie
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Installations privées
Installations privées
Cours d’eau
Cours d’eau
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Administration
Administration
Transports publics - Bus
Transports publics - Bus
Autres déplacements
Autres déplacements
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Bibliothèque
Bibliothèque
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Interventions
Interventions
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Police intercommunale
Police intercommunale
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
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