Affichage de 157 résultats
Notices descriptivesParchemins divers de 1314 à 1788
Parchemins divers de 1314 à 1788
Municipalité
Municipalité
Conseil général
Conseil général
Administration
Administration
Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
Ecole
Ecole
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Sociétés locales
Sociétés locales
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Comptes communaux
Comptes communaux
Sociétés locales
Sociétés locales
Police des constructions
Police des constructions
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
Impôts
Impôts
Police du feu, sapeurs-pompiers
Police du feu, sapeurs-pompiers
Paroisse
Paroisse
Industrie, commerce. Office communal du travail
Industrie, commerce. Office communal du travail
Assurances
Assurances
Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
Militaire
Militaire
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Comptes
Comptes
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Conseil Communal
Conseil Communal
Manifestations locales
Manifestations locales
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Office communal de la protection civile
Office communal de la protection civile
Emprunts
Emprunts
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Parkings
Parkings
Installations privées
Installations privées
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Bourse communale
Bourse communale
Vignes
Vignes
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Transports publics - Bus
Transports publics - Bus
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Gestion des archives
Gestion des archives
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Forêts
Forêts
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Bibliothèque
Bibliothèque
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Routes cantonales
Routes cantonales
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Service hivernal
Service hivernal
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Règlements communaux
Règlements communaux
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Municipalité
Municipalité
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Routes communales
Routes communales
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Installation de recyclage
Installation de recyclage
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