- CH -001760-9 1-GA
- Série
- 1702 - 1978
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
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Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
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Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
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Trois renvois de folios de cadastre
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Travaux et routes, ponts et chaussées
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Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
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Domaine : Planification
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Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
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[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
Taxes diverses : taupages, chemins
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Tableau des parcelles à vendre
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[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
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Tableau des ménages soumis à l'impôt
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Tableau de parcelles de terrain
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[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Succession de [nom confidentiel]
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Domaine : Administration
Statut du personnel de l'Administration communale
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Domaine : Règlement
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Statistiques : bétail, agriculture
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plans
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Société militaire des Amis du Progrès
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Société militaire des Agriculteurs du Mont
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Société centrale de la machine à battre
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reconnaissance
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reconnaissance
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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Factures, feuilles de solde
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
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plans
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
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Domaine : Administration
[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
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[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
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trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
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[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
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[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
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[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
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trois exemplaires
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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[Registre du commerce et patentes]
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...