Archives Communales du Canton de Vaud

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

Arrêté d'imposition pour l'année 2006

Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale

Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)

Politique générale de stationnement

Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC

Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix

Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne

Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers

Plafond d'endettement

Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006

Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré

Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré

Arrêté d'imposition 2008

Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires

Rapport des gestion 2007

Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger

Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)

Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25

Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux

Transports publics desserte de la Commune par des lignes Domaine : Urbaines. Arrêt de bus Domaine : Urbain Rionzi

Terminus TL au Grand-Mont

Plan de quartier Champs-Meunier

Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy

Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires

Plan de quartier les Morettes

Réfection du collecteur de la Viane

Budget 2013

Garderie Ludo & Duc. Subvention communale

SDIS La Mèbre

Domaine : Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose

Rapport de gestion 2012

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille

Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier

Arrêté d'imposition 2016

Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne

Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D

Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--

Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49

Arrêté d'imposition 2017

Révision du Règlement du personnel communal

Nouvelle concession pour la distribution de l'eau

Remplacement des applications de gestion informatique

Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

Comptes communaux de l'exercice 2016

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"

Budget 2018

Comptes de l'année 2017

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

Plan d'affectation La Clochatte

Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone

Modification du règlement communal sur la gestion des déchets

Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre

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Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Francisco et Teresa Meireles Aguiar, M. Simon Penny, M. Gianfranco Orsino

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003

Comptes 2003

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Antonio et Ana Isabel Navega

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. et Mme Mélanie Fasseaux, M. et Mme Raffaele et Carmela Spinello, M. et Mme Angelo et Giuseppina Gaudiosi

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

Arrêté d'imposition pour l'année 2006

Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale

Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)

Rapport de gestion 2005

Politique générale de stationnement

Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC

Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne

Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers

Plafond d'endettement

Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006

Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré

Arrêté d'imposition 2008

Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires

Rapport des gestion 2007

Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger

Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)

Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25

Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux

Transports publics desserte de la Commune par des lignes Domaine : Urbaines. Arrêt de bus Domaine : Urbain Rionzi

Terminus TL au Grand-Mont

Plan de quartier Champs-Meunier

Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy

Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires

Plan de quartier les Morettes

Réfection du collecteur de la Viane

Budget 2013

Garderie Ludo & Duc. Subvention communale

SDIS La Mèbre

Domaine : Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose

Rapport de gestion 2012

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille

Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier

Arrêté d'imposition 2016

Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne

Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D

Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--

Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49

Arrêté d'imposition 2017

Révision du Règlement du personnel communal

Nouvelle concession pour la distribution de l'eau

Remplacement des applications de gestion informatique

Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

Comptes communaux de l'exercice 2016

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"

Budget 2018

Comptes de l'année 2017

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

Plan d'affectation La Clochatte

Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone

Modification du règlement communal sur la gestion des déchets

Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre

Annexes au Conseil

Copies de lettres

Divers

[Actes notariés, conventions]

[Comptes communaux]

[Comptes communaux]

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

[Comptes communaux]

[Journal]

[Journal]