Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 412 résultats

Notices descriptives
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :
Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil
Registre des délibérations du Conseil puis de la Chambre de Régie
Registre des délibérations du Conseil puis de la Chambre de Régie
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Chambre de Régie
Registre des délibérations de la Chambre de Régie
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Registre des délibérations du Conseil Communal
Règlements du Conseil communal, décompte des frais du bureau des votations, extrait
Règlements du Conseil communal, décompte des frais du bureau des votations, extrait
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Actes anciens, droits et titres communaux, conventions
Actes anciens, droits et titres communaux, conventions
Doubles d'échanges
Doubles d'échanges
Pièces tirées des archives (bailliviales ?) de Nyon par F. Raoul Campiche dont : 1) Copie d'une délibération du Conseil d'Arzier du 3 juillet 1772 pour passer la Combe de Begnins ou Boucerel à record, 2) Verbal du bornage et délimitation du Mont Salaz appartenant à la Communauté et bourgeoisie de Begnins (1784), 3) Correspondance concernant les corvées (1824)
Pièces tirées des archives (bailliviales ?) de Nyon par F. Raoul Campiche dont : 1) Copie d'une délibération du Conseil d'Arzier du 3 juillet 1772 pour passer la Combe de Begnins ou Boucerel à record, 2) Verbal du bornage et délimitation du Mont Salaz appartenant à la Communauté et bourgeoisie de Begnins (1784), 3) Correspondance concernant les corvées (1824)
Reconnaissances
Reconnaissances
Billets, obligations, cédules
Billets, obligations, cédules
Subhastations
Subhastations
Double de transaction
Double de transaction
Lods
Lods
Affranchissement
Affranchissement
Actes de ventes
Actes de ventes
Acquis
Acquis
Quittances, reçus
Quittances, reçus
Mise d'immeuble passée par la Commune de Begnins, adjudicataire Charles-Jules Bottin, entrepreneur à Gland (22 avril 1905)
Mise d'immeuble passée par la Commune de Begnins, adjudicataire Charles-Jules Bottin, entrepreneur à Gland (22 avril 1905)
Passation à clos et à record
Passation à clos et à record
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Comptes communaux isolés (1812, 1820, 1822, 1827, 1833, 1867)
Comptes communaux isolés (1812, 1820, 1822, 1827, 1833, 1867)
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Comptes de chèques postaux
Comptes de chèques postaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Projets de budget, budgets, extraits de comptes
Projets de budget, budgets, extraits de comptes
Projets de budgets, extraits de comptes
Projets de budgets, extraits de comptes
Rentier, obligations, cédules
Rentier, obligations, cédules
Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883
Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883
Livre de caisse
Livre de caisse
Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617
Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617
Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-
Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-
Titres acquittés, obligations, emprunts
Titres acquittés, obligations, emprunts
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Projets de budget (1972-1974), comptes (1972)
Projets de budget (1972-1974), comptes (1972)
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Mises et répartitions
Mises et répartitions
Résultats 1 à 100 sur 412