- CH 001832-X (1)-O--
- SFonds
- 1736-1974
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Assurance contre les pertes du bétail et économie de guerre
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Recensement de la population et du bétail
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Objets composant une section "musée"
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Protocoles des séances du Conseil, puis de la Municipalité
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Registre de l'inspecteur du bétail
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Registre de l'inspecteur du bétail
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Registres de l'inspection du bétail (Arrond. II)
Viticulture et reconstitution du vignoble
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Protocoles des séances du Conseil communal
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Correspondance touchant la police locale
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Correspondance expédiée, copies de lettres
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Diverses polices mobilier.
Comptes des syndics, puis comptes communaux
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Manuaux et comptes de l'Hôpital
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Sociétés locales : Abbaye du Cordon Rouge et Société des Mousquetaires
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Mandats baillivaux et souverains
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Actes privés touchant St-Légier, Blonay, Hauteville et la famille Guex
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Cette série regroupe des conventions, titres et actes notariés passés entre particuliers et entre la commune et des particuliers.
Procès, litiges, affaires judiciaires
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Police du feu, sapeurs-pompiers
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La correspondance de 1798-1803 touche surtout les affaires de la République Helvétique dépassant le cadre strict de la police du feu.
Police locale, messeillerie, passade, poids public, registre du commerce, rapports de police
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Statistiques des habitants et du bétail
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Objets, photographies, inventaires
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Répertoire de la correspondance
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Ordonnances de la République helvétique
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Minutes soit brouillards du conseil puis de la municipalité
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Pièces annexes au conseil communal
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Reconnaissances, cottet et inféodations
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Plans de bâtiments publics et privés
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Décisions du conseil, puis de la municipalité
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Correspondance assurance infantile
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Pièces annexes aux comptes de l'Hôpital
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Correspondance touchant les domaines, alpages et forêts
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Travaux publics: correspondance
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Amodiations des propriétés communales
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Correspondance concernant le cadastre
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Affaires judiciaires et tutelles: correspondance
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Correspondance relative à l'eau
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Société des copropriétaires des montagnes de Paccot, Gix, Chérésaulaz-Derrey et devant, Hugonin
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Bâtiments privés, police des constructions
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Correspondance en faveur de l'Hôpital
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Mises à l'enquête publique pour le compte de la Commune
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Pièces justificatives des comptes
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Correspondance concernant comptes et impôts
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Impôts sur les chiens, voitures et pianos
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Tableaux de l'impôt sur la fortune et sur leproduit du travail
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Répartiion de l'impôt communal
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