archivescommunales.ch

Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)

Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0904
Document
1994 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement de distribution d'eau (copie signée)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0905
Document
1968 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement de police (copie signée)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0563
Dossier
1992 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1102
Document
1951 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0861
Dossier
2000 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement du classement communal des arbres

CH 001772-X A-2-0-0-v.2020.1606
Dossier
1986 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement du Conseil Communal

CH 001772-X A-2-0-0-v.2013.0468
Dossier
2010 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010

Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1107
Dossier
1984, 2002, 2006, 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.

Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0624
Document
2006 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1110
Document
1995 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1108
Document
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1103
Document
2007 - 2008

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1101
Document
2006 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1100
Document
2011 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0684
Document
1986 - 1987

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlements communaux

CH 001772-X A-1-L-v.1997.0243
Dossier
1900 - 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlements de la police

CH 001772-X A-1-L-v.1997.0237
Dossier
1879 - 1951

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlements de la police du feu

CH 001772-X A-1-M-v.1997.0246
Dossier
1919 - 1956

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare

CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2014.0796
Dossier
2002 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare / Parcelle 359 route de Penthaz - PPE "Les Pommiers"

CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2014.0756
Dossier
2002 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Contrôle caméra des collecteurs Eu et EC (résultats)

Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1184
Dossier
1990 - 1991

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment contrats d'entreprise et contrats d'assurance

Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village

CH 001772-X A-2-3-3-0-v.2014.0652
Dossier
2005 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01

Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le Chemin du Pressoir, construction du réservoir de la Molomba : documents comptables

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1352
Dossier
2003 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat

Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le village, chambre de répartition des sources de la Molomba : comptes généraux des travaux

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1389
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie tronçon Daillens - Montjoux

CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2014.0746
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan d'appareillage (chambre de régulation) (1:20)

Remplacement d'une conduite d'eau au centre du village

CH 001772-X A-2-3-3-0-v.2017.1226
Dossier
2005 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapports, devis et plans

Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements

CH 001772-X A-2-1-4-1-v.2018.1384
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans, plan financier, contrats SIA, concept matériaux et couleurs

Rentier de la commune

CH 001772-X A-1-FB-v.1997.0086
Dossier
1814 - 1845

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rentier des pauvres (comptes)

CH 001772-X A-1-FC-v.1997.0118
Dossier
1817 - 1854

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rentier des pauvres (comptes)

CH 001772-X A-1-FC-v.1997.0119
Dossier
1825 - 1865

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rentier pour l'Abbaye de Daillens

CH 001772-X A-1-S-v.1997.0301
Dossier
1768 - 1832

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rentier pour l'Abbaye de l'Union

CH 001772-X A-1-S-v.1997.0302
Dossier
1808 - 1828

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Réparation du clocher de l'Eglise (1980)

CH 001772-X A-1-J-v.1997.0494
Dossier
1980 - 1980

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"

Répartitions des frais de mise en vigueur du plan