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Mises

  • CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106b-111
  • Dossier
  • 1891 - 1906

    • Fait partie de Rolle - Commune

Registre des mises et conventions diverses

Conventions

  • CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106b-110
  • Dossier
  • 1877 - 1892

    • Fait partie de Rolle - Commune

Registre des conventions

Mises

  • CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106b-109
  • Dossier
  • 1858 - 1875

    • Fait partie de Rolle - Commune

Registre des mises, terrains, parcelles etc.

Mises

  • CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106b-108
  • Dossier
  • 1853 - 1858

    • Fait partie de Rolle - Commune

Registre des mises, archives publiques

Mises

  • CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106b-107
  • Dossier
  • 1555

    • Fait partie de Rolle - Commune

Registre des mises

Mises

  • CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106b-107
  • Dossier
  • 1801 - 1830

    • Fait partie de Rolle - Commune

Registre des mises

Lois et règlements

  • CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106b
  • Dossier
  • 1644 - 1838

    • Fait partie de Rolle - Commune

Lois et règlements divers :

  • Règlements péages
  • Règlements tarifs poste aux chevaux
  • Lois poste aux chevaux
  • Lois régie des postes
  • Ordonnances et statuts de la Ville de Rolle
  • Ordonnances Grand Conseil
  • Effractions vols concernant le Canton de Fribourg

Lois et règlements

  • CH CH-002014-2 1-(1)-102-106-106a
  • Dossier
  • 1631 - 1789

    • Fait partie de Rolle - Commune

Mandats souverains et ordonnances concernant divers actes notariaux

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