Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
- CH -001760-9 2-1988-11
- Document
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
- Domaine : Gestion des déchets
- Montant : 265000
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Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat de matériel complémentaire de déneigement
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Domaine : Assainissement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Urbanisme
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
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Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Développement durable
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Services industriels
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
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Domaine : Finances
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'année 1991
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Urbanisme
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Administration
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
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Domaine : Finances
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
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Réaménagement du chemin de Pernessy
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
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Domaine : Administration
Réaménagement des locaux de voirie
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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Quittances des traitements (instituteurs)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Mises et conditions. Voiturages
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Mises de terre, curetage des fossés
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
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Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Cottet pour le rachat des dîmes et censes
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Plan de parcelles vendues à des particuliers
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