- CH 001827-X (1)-2-(3)-33
- Série
- 1978 - 2009
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Institution à caractère culturel
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Police municipale – Police de proximité
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Service force – Chaleur/énergie(s)
Fait partie de Begnins - Commune
Registres du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des délibérations du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil
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Rapports
Registre des délibérations du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil puis de la Chambre de Régie
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Chambre de Régie
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Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
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Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
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Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
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Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
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Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Procès-verbaux de la Régie et du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Règlements du Conseil communal, décompte des frais du bureau des votations, extrait
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, décompte, extrait
Correspondance du Conseil Général
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
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Correspondance
Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Correspondance
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Correspondance expédiée (copies-lettres)
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